Biblioteca TACL


Monografia
0805DUb 19


URBANISME
Urbanisme : réglements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, ZAC, habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel / ouvrage collectif rédigé sous la direction d'Yves Jegouzo.- Paris : Dalloz, 1992.- XIII,1059p. ; 25 cm. - (Dalloz immobilier)
ISBN 2-247-01352-X (Brochado) : Compra

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Adaptations mineures. Aérodromes: régles d'urbanisme particulières aux zones de bruit. Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH). Agences d'urbanisme. Alignement. Amélioration de l'habitat. Aménagement - Généralités. Architectes - recours. Associations agréées. Associations foncières urbaines. Camping. Caravanage. Carrières. Cartes communales. Certificat d'urbanisme. Certificat de conformité. Charte intercommunale de développement et d'aménagement. Clôtures. Coefficient d'occupation du sol. Commission départementale de conciliation. Concertation. Conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement. Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Constructibilité limitée. Contrôle en cours de travaux. Coupe et abattage d'arbres. Décentralisation industrielle implantation de locaux d'activité dans la région parisienne. Déclaration d'achèvement de travaux. Déclaration préalable de travaux. Défrichement. Départements d'outre-mer. Dérogations. Développement social des quartiers. Divisions de propriété. Droits de préemption (Généralités - Règles communes). Droit de préemption urbain. :difices menaçant ruine. Emplacements réservés. Emprise totale. Enquête publique - Loi du 12 juillet 1983. Espaces boisés. Espaces naturels sensibles. Espaces verts. Établissements publics fonciers. Établissements publics fonciers. Établissement recevant du public (ERP). Étude d'impact. Expropriation - Généralités. Expropriation - Champ d'application. Expropriation - Procédure de droit commun. Expropriation - Procédures spéciales. Expropriation - Indemnisation - Évaluation - Paiement. Financement des équipements publics. Habitat insalubre. Habitations légères de loisirs. Île-de-France. Immeubles de grande hauteur (IGH). Installations classées pour la protection de l'environnement. Installations et travaux divers. Littoral - dispositions d'urbanisme particullières au littoral - servitudes de passage des piétons. Lotissements - Généralités - Champ d'application. Lotissements - Procédure d'autorisation. Lotissements - Réalisation. Lotissement - Gestion. Ministère de l'équipement. Montagne : Dispositions d'urbanisme particulières aux zones de montagne. Monuments historiques. Occupants - Protection. Offices Publics d'Aménagement et de construction (OPAC). Offices Publics d'Habitations à Loyer Modéré (OPHLM). Opérations d'interêt national. Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH). Parcs nationaux. Parcs naturels régionaux. Paris. Participation financières des constructeurs et des lotisseurs. Permis de construire - Généralites, champ d'application. Permis de construire - Procédure, délivrance. Permis de construire - Effets et mise en oeuvre. Permis de construire - Contrôle juridictionnel. Permis de démolir. Plafond légal de densité. Plans d'aménagement de zone. Plans d'exposition au bruit. Plans de sauvegarde et de mise en valeur. Plan d'occupation des sols : Généralites - contenu. Plan d'occupation des sols : Procédure - Élaborations - Gestion. Plan d'occupation des sols : effets. Plan d'occupation des sols : contrôle juridictionnel. Prescriptions d'aménagement et d'urbanisme : Généralités. Programme local de l'habitat. Programme de référence. Projets d'intérêt général. Règlement national d'urbanisme. Règles générales de construction. Remontées mécaniques et aménagement du domaine skiable. Réserves foncières. Réserves naturelles et autres protections spéciales des espaces naturels. Responsabilité administrative. Responsabilité civile. Restauration immobilière. Rétrocession. Risques technologiques et naturels majeurs. Schémas directeurs. Schéma de Mise en Valeur de la Mer (SMVM). Secteurs d'aménagement. Secteurs sauvergardés. Servitudes administratives indemnisation. Servitudes d'utilité publique affectant l'uttilisation des sols. Sites. Surface de plancher hors oeuvre. Sursis à statuer. Taxe départementale des espaces naturels sensibles. Taxe locale d'équipement. Terrain à Bâtir. Territoires d'outre-mer. Unité Touristique Nouvelle (UTN). Urbanisme commercial. Zone d'aménagement concerté. Zone d'aménagement différé. Zones de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain (ZPPAU).