347(44)CARt.2
Monografia
684A
CARBONNIER, Jean
Droit civil / par Jean Carbonnier.- 2.ed.- Paris : Presses Universitaires de France, 1959.- 823p. ; 18cm
2.v.: Les biens et les obligations. - 1959. - 823p.
(Broch.) : compra
DIREITO CIVIL / França, DIREITO DAS OBRIGAÇÕES / França, DIREITO DAS COISAS / França, ACTO JURÍDICO / França, CONTRATOS / França, FACTO JURÍDICO / França
INTRODUCTION. AU DROIT DES BIENS ET DES OBLIGATIONS. Partie I: LES BIENS. Cap. Prélim.- La notion de bien. Tit. I- Les biens en général. Cap. I- Des rapports de droit concernant les biens. Cap. II- Des rapports de fait concernant les biens. Tit. II- Les immeubles. Sous-tit. I- Le droit privé de l'immeuble. Cap. I- L'immeuble dans la communauté de voisinage. Cap. II- L'immeuble dans les rapports du propriétaire avec le preneur à bail. le possesseur et le constructeur. Sous-tit. II- Le droit public de l'immeuble. Tit. III- Les meubles. Cap. I- Les meubles corporels. Cap. II- Les meubles incorporels. Partie II: LES OBLIGATIONS. Cap. Prélim.- La notion d'obligation. Livre I: LES CONTRATS - L'ACTE JURIDIQUE. Tit. I- Les conditions de formation du contrat. Sous-tit. I- La formation du contrat. Cap. I- La structure du contrat. Cap. II- La conformité du contrat aux exigences sociales. Sous-tit. II- L'annulation du contrat. Tit. II- Les effets du contrat. Sous-tit. I- L'exécution du contrat. Cap. I- Sphère d'application de la loi contractuelle. Cap. II- Difficultés d'application de la loi contractuelle. Sous-tit. II- L'inexécution du contrat. Cap. I- Les dommages-intérêts. Cap. II- La résolution. Livre II: LES ENGAGEMENTS QUI SE FORMENT SANS CONVENTION - LE FAIT JURIDIQUE. Tit. I- Le dommage causé a autrui comme source d'obligation - la responsabilité civile. Sous-tit. I- Conditions de la responsabilité civile. Cap. I- Les constantes de la responsabilité civile: le dommage et la causalité. Cap. II- Les différents régimes de responsabilité civile: le fait dommageable. Sous-tit. II- Mise en oeuvre de la responsabilité civile. Cap. I- Le procès en responsabilité civile. Cap. II- Les combinaisons de responsabilités civiles. Tit. II- L'avantage reçu d'autrui comme source d'obligation. Cap. I- Les quasi-contrats. Cap. II- L'enrichissement sans cause. Livre III: LE RÉGIME GÉNÉRAL DES OBLIGATIONS. Tit. I- Le rapport d'obligation. Cap. I- La cession du rapport d'obligation. Cap. II- L'extinction du rapport d'obligation. Tit. II- Le pouvoir de contrainte. Cap. I- Les pouvoirs du créancier sur le patrimoine débiteur. Cap. II- Les coercitions sur la personne du débiteur.