341.1UE
Monografia
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LE TRAITÉ DE MAASTRICHT
Le Traité de Maastricht : genèse, analyse, commentaires / Jim Cloos..[et al.].- Bruxelles : Bruylant, [1994].- X,804p. ; 24cm. - (Organisation internationale et relations internationales ; 28)
ISBN 2-8027-0852-X (Broch.) : compra
DIREITO COMUNITÁRIO, TRATADO DE MAASTRICHT
PARTIE I: Le traité de Maastricht dans le contexte de la construction européenne. TITRE I- Les antecedents ou le contexte historique. Chapitre I- La réflexion sur les finalités de la construction européenne. Chapitre II- La construction communautaire: un modèle sui generis. Chapitre III- Le thème monétaire dans l'unification européenne. TITRE II- De l'Acte Unique aux conférences intergouvernementales de 1991: les années 1987 à 1990. Chapitre I- La marché vers l'union économique et monétaire. Chapitre II- Les origines de l'union politique. Chapitre III- La phase préparatoire aux négociations. TITRE III- Le déroulement des conférences intergouvernementales. Chapitre I- La CIG sur l'union politique. Chapitre II- Le déroulement des travaux de la CIG/UEM. PARTIE II: Le contenu du traité de Maastricht. TITRE IV- La structure du traité. Les trois piliers. Chapitre I- Le déroulement du débat sur la structure. Chapitre II- Analyse de la structure du traité sur l'union. TITRE V- La nouvelle Communauté Européenne. Introduction: un changement de dénomination significatif. Chapitre I- Principes et règles de base. Chapitre II- L'union économique et monétaire. Chapitre III- Les autres politiques de la CE. Chapitre IV- La légitimité démocratique. Chapitre V- Le thème de l'efficacité des institutions et des procédures. TITRE VI- La politique étrangère et de sécurité commune (PESC). Section I- Les grands thèmes de la négociation. Section II- Les objectifs et les moyens de la PESC: l'analyse des ART.J a J11. TITRE VII- La coopération intergouvernementale dans les domaines de la justice et des affaires intérieures. Section I- Les affaires judiciaires et intérieures: questions de coopération intergouvernementale et communautarisation. Section II- Modalités d'exercice de la coopération dans le domaine de la justice et des affaires intérieures: procédures utilisées et particularités institutionnelles. ANNEXES: I- Le traité sur l'union européenne. II- Extraits des conclusions de la présidence (Conseil européen d'Edimbourg des 11 à 12 décembre 1992). III- Bibliographie en matière d'UEM.