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Monografia
3611
FRANÇA. Conseil D'État
Le Conseil d'État : son histoire à travers les documents d'époque 1799-1974 / préf. M. Alexandre Parodi.- Paris : Centre National de la Recherche Scientifique, [1974].- 1012p. :il. ; 25cm
ISBN 2-222-01672-X (Encad.) : oferta
CONSEIL D'ETAT / FRANÇA, CONTENCIOSO ADMINISTRATIVO, HISTÓRIA DAS INSTITUIÇÕES
Avant propos. Préface. Intruduction. - CHAPITRE PREMIER. Du conseil du roi au conseil d'etat. - CHAPITRE II. Le consulat et le premier empire (1799-1814). Introduction. I- La création du Conseil D'Etat. II- Le corps et ses membres. III- Attributions et pouvoirs. IV- Le rôle du Conseil d'État. V- Le Conseil d'État à l'oeuvre. VI- Les débuts du contentieux. VII- Les activités extérieures des membres du Conseil d'État. VIII- Les Conseils d'État des Etats vassaux de l'Empire. IX- La fin du Conseil d'État napoléonien. CHAPITRE III. La première restauration (1814-1815). CHAPITRE IV- Les cent jurs (20 Mars - 28 Juin 1815). - CHAPITRE V- La seconde restauration (1815-1830). - CHAPITRE VI- La monarchie de Juillet (1830-1848). - CHAPITRE VII- De la révolution de 1848 au coup d'etat du 2 Décembre 1851. - CHAPITRE VIII. La républiquedécennale et le second empire (1852-1870). - CHAPITRE IX. La commission provisoire (1870-1872). - CHAPITRE X. Le conseil d'etat de 1872 a 1879. - CHAPITRE XI. Le conseil d'etat de 1879 a 1919. - CHAPITRE XII. Le conseil d'etat de 1919 a 1939. - CHAPITRE XIII. Le conseil d'etat de 1939 a 1945. - CHAPITRE XIV. Le conseil d'etat de 1945 a 1974. ANNEXE: I- Présidents et vice-présidents du Conseil d'État. II- Le costume des membres du Conseil d'État. III- Le service extraordinaire. IV- Les attributions législatives du Conseil d'État aux différentes époques de son histoire. V- Les organes d'instruction et de jugement du contentieux administratif au sein du Conseil d'État. VI- L'Ordre des avocats aux Conseils. VII- Les polytechniciens au Conseil d'État. VIII- Les résidences successives du Conseil d'État.