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Monografia
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BASTID, Jean
Les douanes / par Jean Bastid.- Paris 4c Presses Universitaires de France, [1959].- 128p. ; 18cm. - (Que sais-Je ; Le Point des Connaissances Actuelles ; 846)
(Broch.) : compra
DIREITO ECONÓMICO, DIREITO ECONÓMICO PÚBLICO, DIREITOS ADUANEIROS, ALFÂNDEGA
INTRODUCTION. Parti I: RÔLE ET MISSION DES DOUANES A L'ÉPOQUE ACTUELLE. Cap. I- Le rôle de la douane dans l'application de la politique économique. Cap. II- La douane, administration fiscale. Cap. III- L'élaboration des statistiques du commerce extérieur. Cap. IV- Les taxes annexes de l'administration des douanes. Partie II: LA TECHNIQUE DOUANIÈRE. Cap. V- L'organisation de l'administration des douanes. Cap. VI- Les régimes douaniers : la procédure du dédouanement à l'importation et à l'exportation. Cap. VII- Les régimes douaniers suspensifs des droits et les régimes privilégiés. Cap. VIII- Les régimes particuliers. Le tourisme. Cap. IX- Fraude et contrebande. La police douanière. Cap. X- Le contentieux douanier. Parte III: LES PROBLÈMES DOUANIERS DANS LES RELATIONS INTERNATIONALES. Cap. XI- Les mesures destinées à favoriser les échanges internationaux. Cap. XII- La coopération économique et douanière. Cap. XIII- les unions douanières. La communauté Économique Européenne. Cap. XIV- Les problèmes douaniers. Et les pays d'outre mer. Conclusion.