347.56VAN
Monografia
3267
VANSWEEVELT, Thierry
La responsabilité civile du médecin et de l'hôpital / Thierry Vansweevelt.- Anvers-Aperdoorn : Maklu Uitgevers, 1996.- 684p. ; 24cm
ISBN 60-5334-709-7 (Broch.) : 26447$0
DIREITO DAS OBRIGAÇÕES / Bélgica, RESPONSABILIDADE CIVIL DO MÉDICO / Bélgica, RESPONSABILIDADE DO HOSPITAL / Bélgica, MEDICINA / Bélgica, RELAÇÃO MÉDICO-PACIENTE / Bélgica, RELAÇÃO JURÍDICA / Bélgica, CONTRATO MÉDICO / Bélgica, HOSPITAL / Bélgica, JURISPRUDÊNCIA / Bélgica, ERRO / Bélgica, PROVA / Bélgica, CONSENTIMENTO DO DOENTE / Bélgica, TRATAMENTO MÉDICO / Bélgica, DANOS / Bélgica, RESPONSABILIDADE CONTRATUAL / Bélgica, RESPONSABILIDADE EXTRACONTRATUAL / Bélgica, INFRACÇÃO PENAL / Bélgica, ACÇÃO CIVIL / Bélgica, CONVENÇÕES E ACORDOS / Bélgica
Introduction. - Partie I- La responsabilité du médecin et de l'hopital pour leur fait propre. - Chap. I- La relation juridique entre le médecin/l'hopital et le patient. - Chap. II- La responsabilité contractuelle du médecin et de l'hopital. - Chap. III- La responsabilité extracontractuelle du médecin et de l'hopital. - Partie II- La responsabilité du médecin et de l'hopital pour le fait d'autrui. - Titre I- La responsabilité pour le fait d'autrui en contexte hospitalier. - Chap. I- Le patient ne contracte ni avec l'hopital ni avec le medecin. - Chap. II- Le patient contracte uniquement avec le médecin, et non avec l'hopital. - Chap. III- Le patient contracte uniquement avec l'hopital, et non avec le medecin. - Chap. IV- Le patient contracte tant avec l'hopital qu'avec le médecin. - Chap. V- Une responsabilité centrale de l'hopital? - Titre II- La responsabilité du médecin pour le fait d'autrui en dehors du contexte hospitalier. - Chap. I- Le remplacement. - Chap. II- Le laboratoire de biologie clinique. - Chap. III- La responsabilité en cas de consultation d'un collegue-medecin. Partie III- La responsabilité du médecin et de l'hopital pour les dommages causés par le fait de choses defectueuses. - Chap. I- Problematique. - Chap. II- La responsabilité contractuelle du fait des choses defectueuses. - Chap. III- La responsabilité extracontractuelle pour les choses vicieuses. - Chap. IV- Le gardien/la partie a assigner dans la responsabilité contractuelle et extra-contractuelle du fait des choses. - Partie IV- Les moyens de defense specifiques. - Chap. I- La prescription de l'action en dommages et interet. - Chap. II- Modifications conventionnelles de la responsabilité contractuelle.