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Monografia
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CHAUVEAU, Paul
Traité de droit maritime / Paul Chauvau.- Paris : Librairies Techniques, [1958].- 777p. ; 21cm
(Broch.) : compra
DIREITO MARÍTIMO / França, CRÉDITO MARÍTIMO / França, HIPOTECA NAVAL / França, ARMAMENTO MARÍTIMO / França, RESPONSABILIDADE DO ARMADOR / França, TRANSPORTE MARÍTIMO / França, CONTRATO DE SEGURO / França, SEGURO MARÍTIMO / França
INTRODUCTION GÉNÉRALE. Livre I: LA MER ET SON ADMINISTRATION. Tit. I- Le statut de la mer. Cap. I- Le statut international. Cap. II- Statut national. Tit. II- L'administration maritime. Cap. I- L'administration générale. Cap. III- Administration des ports. Livre II: DU NAVIRE. Tit. I- Régime de droit public. Cap. I- Régime nationale. Cap. II- Régime administratif. Tit. II- Régime de droit privé. Cap. I- Aperçu général. Cap. II- De la propriété du navire. Cap. III- Des bâtiments de mer. Livre III: DU CRÉDIT MARITIME. Tit. I- Évolution et aperçu général. Tit. II- Des privilèges. Cap. I- Système du code de commerce. Cap. II- Organisation actuelle des privilèges. Tit. III- De l'hypothèque maritime. Cap. I- Constitution. Cap. II- Publicité. Cap. III- Effets de l'hypothèque. Cap. IV- Contentieux. Tit. IV- Les saisies du navire. Cap. I- La saisie conservatoire. Cap. II- La saisie-exécution. Libre IV: DE L'ARMEMENT. Tit. I- Introduction historique. Tit. II- L'armement moderne. Cap. I- Organisation économique et administrative. Cap. II- Organisation juridique de l'armement. Tit. III- Agents et auxiliaires de l'armement. Cap. I- Aperçu général. Cap. II- Des courtiers. Cap. III- Des consignataires et autre mandataires. Cap. IV- Des accionistes. Cap. V- Des ouvriers dockers. Tit. IV- Des gens de mer. Cap. I- Aperçu général et leur statut. Cap. II- Diverses catégories de marins. Cap. III- Composition de l'équipage. Cap. IV- Régime disciplinaire et pénal. Cap. V- Régime social des gens de mer. Livre V: RESPONSABILITÉ DE L'ARMATEUR. Tit. I- Sources et principes. Tit. II- Responsabilité des faits et engagements du capitaine. Cap. I- Le principe de la responsabilité et de sa limitation. Cap. II- L'abandon en droit français. Cap. III- La Convention de Bruxelles. Tit. III- L'armateur prétendu gardien du navire. Cap. I- Jurisprudence récente. Cap. II- Examen critique de la jurisprudence. Tit. IV- Des avaries communes. Cap. I- Origine. Justification et législation. Cap. II- Cas d'avaries communes. Cap. III- Le contentieux. Tit. V- L'abordage. Cap. I- Le risque et sa législation. Cap. II- Définition de l'abordage maritime. Cap. III- De la responsabilité. Cap. IV- Du contentieux. Livre VI: L'EXPLOITATION DU NAVIRE. Tit. I- La variété des contrats. Cap. I- Du trafic maritime. Cap. II- Des divers contrat. Tit. II- Des contrats de charte-partie. Cap. I- Généralités. Cap. II- Divers espèces de chartes-parties. Cap. III- Des time-charters. Cap. IV- Charte-partie au voyage. Tit. III- Du transport sous connaissement. Cap. I- Définition. Généralités. Cap. II- Effets du contrat. Tit. IV- La question des responsabilités. Cap. I- Responsabilité dans le contrat de charte-partie. Cap. II- Responsabilité dans le contrat de transport sous connaissement. Cap. III- Contentieux action en responsabilité. Tit. V- De quelques autres contrats. Cap. I- Le contrat de passage. Cap. II- Du remorquage. Cap. III- Assistance et sauvetage. Livre VII- VENTES MARITIMES ET OPÉRATIONS SUR MARCHANDISES EMBARQUÉES. Cap. I- Leurs particularités. Cap. II- Les types classiques de vente. Cap. III- Des documents. Cap. IV- Paiement et crédit. documentaire. Livre VIII: DE L'ASSURANCE MARITIME. Tit. I- Rôle et organisation. Cap. I- Historique. Cap. II- Organisation de l'assurance. Tit. II- Le contrat d'assurance. Cap. I- Formation et conditions de validité. Cap. II- Théorie des risques. Cap. III- Risques de guerre. Cap. IV- Obligations de l'assure. Cap. V- Règlement du sinistre. Calcul de l'indemnité. Cap. VI- Du délaissements. Cap. VII- Contentieux.