351.713(44)MEHt.1
Monografia
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MEHL, Lucien
Science et technique fiscales / Lucien Mehl.- Paris : Presses Universitaires de France, 1959.- XIV,342,VIIIp. ; 17cm. - (Thèmis; Manuels Juridiques, Économiques et Politiques)
t.1.: Eléments de science fiscale.
(Broch.) : compra
DIREITO FISCAL / França, IMPOSTO / França, TAXAS / França, PARAFISCALIDADE / França, FISCALIZAÇÃO ECONÓMICA / França, SISTEMA FISCAL / França
t.1. INTRODUCTION GÉNÉRALE. Livre I: ÉLÉMENTS DE SCIENCE FISCALE. Partir I: THÉORIE GÉNÉRALE DE L'IMPÔT. Tit. I- Les notions fondamentales. Cap. I- Définition et caractères généraux de l'impôt. Cap. II- Les éléments constitutifs de l'impôt. Cap. III- La classification des impôts e la notion de système fiscal. Cap. IV- L'établissement de l'impôt. Tit. II- Étude générale des prélèvements fiscaux et parafiscaux. Cap. I- Les ressources économiques atteintes par l'impôt. Cap. II- Les trois principales classes d'impôts types, espèces et variétés dans chaque classe. Cap. III- Taxes et parafiscalité. Partie II: LA FISCALITÉ ET L'ÉCONOMIE. Tit. I- L'influence des données fondamentales de l'économie sur le système fiscal. Cap. I- Le système fiscal et les cadres politico-économiques. Cap. II- L'impôt et les structures économiques générales. Tit. II- L'impôt et les échanges économiques. Cap. I- L'incidence et la diffusion de l'impôt. Cap. II- L'impôt et la conjoncture. Tit. III- L'influence des l'impôt sur le développement économique. Cap. I- L'impôt et la croissance économique. Cap. II- L'impôt et l'aménagement de l'espace économique. Partie III: LES ASPECTS SOCIO-PSYCHOLOGIQUES DE L'IMPÔT. Tit. I- L'impôt et la vie sociale. Cap. I- Les représentations collectives de l'impôt. Cap. II- L'impôt et la réalité sociale. Tit. II- Cap. Unique- Les donnés psychologiques des relations entre le contribuable et le fisc.