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Monografia
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CARBONNIER, Jean
Théorie des obligations / par Jean Carbonnier.- Paris : Presses Universitaires de France, 1963.- VIII,572p. ; 18cm. - (Thémis ; Manuels Juridiques, économiques et Politiques)
(Broch.) : compra
DIREITO DAS OBRIGAÇÕES / França, CONTRATOS / França, ACTO JURÍDICO / França, FACTO JURÍDICO / França, RESPONSABILIDADE CIVIL / França
INTRODUCTION. Tit. Prelim.- Cap. I- Les notions fondamentales du droit du patrimoine. Cap. II- La notion d'oblition. Livre I: LES CONTRATS - L'ACTE JURIDIQUE. Tit. I- Les conditions de formation du contrat. Sous-tit. I- La formation du contrat. Cap. I- La structure du contrat. Cap. II- La conformité du contrat aux exigences sociales. Sous-tit. II- L'annulation du contrat. Tit. II- Les effets du contrat. Sous-tit. I- L'exécution du contrat. Cap. I- Sphère d'application de la loi contractuelle. Cap. II- Difficultés d'application de la loi contractuelle. Sous-tit. II- L'inexécution du contrat. cap. I- Les dommages-intérêts. Cap. II- La résolution. Livre II: LES ENGAGEMENTS QUI SE FORMENT SANS CONVENTION - LE FAIT JURIDIQUE. Tit. I- Le dommage causé a autrui comme source d'obligation - la responsabilité civile. Sous-tit. I- Conditions de la responsabilité civile. Cap. I- Les constantes de la responsabilité civile: le dommage de la causalité. Cap. II- Les différents régimes de responsabilité civile : le fait dommageable. Sous-tit. II- Mise en oeuvre de la responsabilité civile. Cap. I- Le procès en responsabilité civile. Cap. II- Les combinaisons de responsabilités civiles. Tit. II- L'avantage reçu d'autrui comme source d'obligation. Cap. I- Les quasi-contrats. Cap. II- L'enrichissement sans cause. Livre III: LE RÉGIME GÉNÉRAL DES OBLIGATIONS. Tit. I- Le rapport d'obligation. Cap. I- La cession du rapport d'obligation. Cap. II- L'extinction du rapport d'obligation. Tit. II- Le pouvoir de contrainte. Cap. I- Les pouvoirs du créancier sur le patrimoine du débiteur. Cap. II- Les coercitions sur la personne du débiteur.