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Monografia
57A
SERRIGNY, D.
Droit public et administratif romain : ou institutions politiques, administratives, économiques et sociales de l'empire romain : du IVe. au VIe siècle de Constantin à Justinien / par D. Serrigny.- Paris : Aug. Durand, 1862.- 540p. ; 22cm
(Broch.) : compra
HISTÓRIA DO DIREITO, HISTÓRIA POLÍTICA, DIREITO ADMINISTRATIVO, INSTITUIÇÕES ADMINISTRATIVAS, IMPÉRIO
LIVRE II. - TITRE I. Cap. VII. Des choses fiscales. - Sect. I. De l’oerarium et du fiscus . - Sect. II Des privilèges du fisc. - Sect. III. Des causes de dévolution de biens au fisc - Sect. IV. De l’incorporation des biens dévolus au fisc. - Sect. V. De l’aliénation des biens du fisc. - Sect. VI. De l'avocat du fisc. Origine du ministère public. - Sect. VII. Du domaine patrimonial des empereurs. - Sect. VIII. Des modes de tenure des biens du fisc et du patrimoine impérial. - Sect. IX. Des charges des biens du fisc et du domaine patrimonial. - Cap. VIII. Des biens des communes. - Titre II. Des impots directs et indirects. - Cap. I. Des impôts directs. - Sect. I. De l'impôt foncier. - Sect. II. De l'impôt personnel-mobilier (capitatio). - Sect. III. Du cens ou cadastre. - Sect. IV. De l'impôt des patentes. - Sect. V. Des impôts en nature. - Sect. VI. Des indictions et des contingents. - Sect. VII. Du recouvrement et des poursuites. - Sect. VIII. Des réclamations en matière d'impôts. - Sect. IX. Des remises et des réductions d'impôts. - Cap. Il. Des impôts indirects. - Sect. I. De l'impôt sur les successions. - Sect. Il. Du droit de consommation sur certaines ventes. - Sect. Ill. Du 20º sur les affranchissements d’esclaves. Sect IV. De l'impôt sur les procès. - Sect. V. De l'impôt du sel. - Seet. VI. De l'impôt sur les mines. – Cap. IV. Des impôts divers. - Cap. V. Des charges sordides (corvées et prestations). - Cap. VI. De la protostasie et de la prototypie. - TITRE III. Des TRAVAUX PUBLICS - Cap. I. De l’administration et du contentieux des travaux publics.. - Cap. II. Des souseriptions pour travaux publics. - Cap. III. De l’expropriation pour cause d’utilité publique. - Titre IV. De la poste et des transports publics. - TITRE V. De la police. - Cap. I. De la police centrale. - Cap. II. De la police provinciale.. - Cap. III. De la police municipale. - TITRE VI. Des associations et reunions politiques. - Cap. I. De la formation des sociétés politiques. - Cap. II. Des biens des sociétés politiques. - Titre VII. De l’enseignement public. - Cap. I. Du droit d’enseigner et d’être enseigné. - Cap. II. De la nomination des professeurs et des médecins. - Cap. III. - Des privilèges des professeurs et des médecins. - TITRE VIII. Des spectacles et des jeux publics. - Cap. I. Des artistes dramatiques. Cap. II. De la majuma. - Cap. III. Des courses de chevaux. - Cap. IV. Des gladiateurs. - Cap. V. Des combats de bêtes féroces. - Cap. VI. Des dépenses des spectacles et des jeux publics. - LIVRE III. Conditions économiques et sociales des personnes. - TITRE I. Des diverses professions classees. - Cap. I. Des corporations d’artisans. - Cap. II. Des nautoniers. - Cap. III. Des meuniers-houlangers. - Cap. IV. des charcutiers et des bouchers . - Cap. V. Des chaufourniers. - Cap. VI. Des chauffeurs de bains. - Cap. VII. Des centenaires, des deydrophores et des forgerons. - Cap. VIII. Des portefaix.. - Cap. IX. Des fabricants d!armes. - Cap. X. Des mineurs (metallarii). - Cap. XI. Des employés a la pourpre et aux ateliers impériaux. - Cap. XII. Des gardes de nuit. - Cap. XIII. Des comédiens. - Cap. XIV Des burgarii. - Cap. XV. Des cohortales et des appariteurs. - Cap. XVI. Des césariens. - Cap. XVII. Des charges et des privilèges des corporations d’artisans. - TITRE II. Du COLONAT. - Cap. I. Origines du colonat. - Cap. II. Comment on devenait colon. - Cap. III. Des devoirs et des droits des colons. - Cap. IV, Comment le colonat prenait fin - Titre III. Du Patronage interdlt. - Titre IV. De l’incolat.- TITRE V. De La mendicité et de l exposition des enfants. - et des esclaves. - Cap. I. De la mendicité. - Cap. II. De l’exposition des enfants et des esclaves. - Résume. - Appendice. Mémoire sur le régime municipal en France dan,s les communautés villageoises depuis les Romains jusqu’à nos jours.