34(09)SERt.1
Monografia
57
SERRIGNY, D.
Droit public et administratif romain : ou institutions politiques, administratives, économiques et sociales de l'empire romain : du IVe. au VIe siècle de Constantin à Justinien / par D. Serrigny.- Paris : Aug. Durand, 1862.- 502p. ; 22cm
(Broch.) : compra
HISTÓRIA DO DIREITO, HISTÓRIA POLÍTICA, DIREITO ADMINISTRATIVO, INSTITUIÇÕES ADMINISTRATIVAS, IMPÉRIO
Introductlon. - Livre I. Des personnes administratives. - Titre I. De l' administration central. - Cap. I. Du pouvoir impérial. - Cap. II. Des rangs et des titres honorifiques. - Cap. III. Du sacrum consistorium ou conseil d’Etat. - Cap. IV. Du sénat. - Cap. V. Du consulat. - Cap. VI. Des patrices. - Cap. VII. Des préteurs. - Cap. VIII. Des préfets du prétoire. - Cap. IX. Du grand chambellan. - Cap. X. Du questeur impérial. - Cap. XI. Du maître des offices (ministre de la police). - Cap. XII. Du comes sacrarum largitionum (ministre du trésor public). - Cap. XIII. Du comes rerum privatarum (ministre des domaines du prince). - Cap. XIV. Du primieerins nofariorum (premier secrétaire d’Etat). - Cap. XV. Des magistri militicm (maitres de la milice). - Cap. XVI. Des comtes de la garde impériale. - Cap. XVII. Résumé de l’administration centrale. - Titre II. De L administration provinciale. - Cap. I. Observations générales. - Cap. II. Des attributions des gouverneurs de provinces. - Sect. I. Des attributions administratives des gouverneurs de provinces. - Sect. II. Attributions judiciaires des gouverneurs de provinces. - Sect. III. Attributions civiles et de juridiction gracieuse. - Cap. III. Des assesseurs et des officiers des gouverneurs. I. - Sect. I. Des assesseurs ou conseillers des gouverneurs. - Sect. II. Des officiers des magistrats provinciaux. - Titre III. De L administration municipale. - Cap. I. Observations générales. - Cap. II. Modes de recrutement des curies. - Cap. III. De l’interdiction de renoncer a la qualité de décurion. - Cap. IV. Des magistrats municipaux et de leurs attributions. - Cap. V. Des charges des décurions et des magistrats municipaux. - Cap. VI. Des privilèges des décurions et des magistrats municipaux. - Cap. VII. Des formes de délibérations des curies. - Cap. VIII. De l’exercice des actions communales. - Titre IV. De L admlnistration de Rome et de Constantinople. - Cap. I. De l’administration de Rome. - Sect. I. Du préfet de la ville de Rome. - Sect. II. Des agents subordonnés au préfet de Rome . - $ 1. Du proefectus vigilum (préfet de police) - $ 2. Du préfet de l’annone. - $ 3. Du comte des aqueducs publics. - $ 4. Du comte des rives du Tibre et des égouts. - $ 5. Du comte du port. - $ 6. Du maître du cens. - $ 7. Du curateur des travaux publics. - Cap. II. De l’administration de Constantinople. - Sect. l. Du préfet de la ville de Constantinople. - Sect. II. Des agents subordonnés au préfet de Constantinople. - $ l. Du prafectus vigilum (préfet de police). $ II. Du préfet de l’annone. - Titre V. Du régime militaire. - Cap. I. Des grades militaires. - Cap. Il. Du recrutement de l’armée. - Sect. I. Modes de recrutement. - Sect. II. De la révision, des causes d'exclusion et d’exemption. - Sect. III. Du remplacement et de l’exonération. - Cap. III. Des fournitures aux armées. - Cap. IV. Des logements militaires et civils. - Cap. V. Des congés et des privilèges des vétérans. - Cap. VI. Des Lètes et des terres létiques . - Cap. VIl. Des Gentiles et des fonds limitrophes. - Cap. VIII. De l’origine des fiefs. - Titre VI. Du régime ecclésiastique. - Cap. I. Du principe admis en matière de religion. - Cap. II. Du mode de nomination des évêques et des prêtes.- Cap. III. De la compétence des évêques. - Cap. IV. Des moines et des religieuses. - Cap. V. Des privilèges des biens de l’Eglise. - Cap. VI. Des droits d’asile et de refuge. - LIVRE II. Des principaux objects du droit administratif. - Titre I. Des BIens dans leur rapport avec l'administration publique. - Cap. I. Division des biens. - Cap. II. Des choses de droit divin. - Cap. III. Des choses communes. - Cap. IV. Des choses publiques. - Sect. I. Des chemins publics. - $ I. Division et construction des chemins publics. - $ II. Des charges qu'entraînent les chemins publics. - $ III. De l’administration et de la police des chemins publics. - Sect. II. Des voies urbaines. - Cap. V. Des cours d’eau. - Sect I. Division des cours d’eau. - Sect. II. Droits des riverains des cours d'eau publics. - Sect. III. Charges des riverains des cours d’eau publics. - Sect. IV. De l'administration et de la police des cours d.’eau publies. - Cap. VI. Des lacs, des étangs et des cours d’eau publics.