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SIMONET, André La répression des infractions contre la sécurité routière en droit anglais et en droit belge Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Bruxelles, N.9(juin 1976), p.929-946 INFRACÇÕES RODOVIÁRIAS, SEGURANÇA RODOVIÁRIA I. Aperçu général de la législation anglaise sur le roulage. II. Réglementation des infractions de mise en danger. III. Organisation de la procédure. IV. Organisation de la déchéance du droit de conduire. V. Conclusion. |