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HAENTJENS, R.C.P. Remarques sur la responsabilité pénale des personnes morales en droit des Pays-Bas Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Bruxelles, N.11(nov. 1986), p.851-867 RESPONSABILIDADE PENAL, DETERMINAÇÃO DA PENA Introduction. Le comportement. Le complexe acte-auteur. Determination de la peine. Quelques remarques a propos de la jurisprudence. Conclusion et observations finales. |