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HANNEQUART, Yvon La responsabilité pénale de l'ingénieur Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Bruxelles, N.1(oct. 1959), p.26-73 RESPONSABILIDADE PENAL, RESPONSABILIDADE CIVIL 1. - La faute pénale. 2. - Accidents du travail et responsabilité individuelle. 3. - L'éclatement du concept de défaut de prevoyance ou de precaution. |