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SPREUTELS, Jean P. Considérations sur le délit de fuite Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Bruxelles, N.8(mai 1976), p.821-872 CIRCULAÇÃO RODOVIÁRIA, FUGA I. - L'article 33 des lois coordonnées relatives à la police de la circulation routière. II. - Le double fondement de la répression du délit de fuite. III. - Le délit de fuite est-il une infraction strictement territoriale? IV. - L'élément matériel de l'infraction. V. - L'élément moral de l'infraction. VI. - La peine. VII. - Le tribunal compétent. VIII. - Conclusion. |