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SPIELMANN, A. De la réhabilitation des condamnés : loi luxembourgeoise du 6 décembre 1976 Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Bruxelles, N.7(juil. 1980), p.679-704 REABILITAÇÃO I. - Historique. II. Commentaires: champ d'application; modes de réhabilitation; délais; effets. III. Conclusions. |