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LEGROS, Robert Considérations sur les délits d'imprudence Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Bruxelles, N.2(nov. 1958), p.109-135 DELITO, DEFESA SOCIAL, PENAS, RISCO Intervention aux Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale (Paris, 7-8 novembre 1958) : I. Le Fondement: Imprudence et répression; Les facteurs objectifs; Les valeurs sociales; Défense des valeurs sociales; Défense sociale élargie; Sources du subjectivisme; Théorie classique; Le positivisme; Comportement individuel; Le fait, le résultat.; La faute infractionnelle; La vie et l'intégrité physique; Objectivisme; Faute et intention; Erreur et ignorance. II. Les peines: La volonté dans l'imprudence; L'insouciance du résultat; Gravité de la faute; Intimidation; Sanction de l'imprudence; Loi du 18 avril 1958; Causes de l'imprudence; Le facteur humain; Sévérité de la sanction; La peine d'emprisonnement; Lien de causalité; La prévention. III. Mission du juge pénal: Encombrement judiciaire; Rôle de la partie civile; Rôle du ministère public; L'autonomie procédurale. |