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Analítico de Periódico
KERCHOVE, Michel Van de
Le sens de la peine dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel français
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, Paris, N.4(oct.-déc. 2008), 805-824
FINS DAS PENAS
La présente contribution tente d'analyser de la manière la plus exhaustive possible la façon dont la jurisprudence du Conseil constitutionnel français aborde le sens de la peine. Cette question comporte plusieurs aspects qu'il est possible de distinguer, sans pouvoir les dissocier entièrement. Le primier aspect concerne la nature et les contours de la peine. Le deuxième aspect concerne la justification de la peine et porte sur ses fondements, ses objectifs et son adéquation à un certain nombre de principes essentiels. L'analyse permet de constater la relativité et la fragilité des différences établies, sous ces différents aspects, entre les peines et de nombreuses autres mesures, ainsi que la difficulté de trancher de manière cohérente le problème de l'applicabilité des principes constitutionnels en jeu.