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CLÉMENT-BRÉDIGER, Michèle Le travail d'intérêt général : peine de substitution Sauvegarde de l'Enfance, Paris, N.5(nov.-déc. 1983), p.562-573 TRABALHO A FAVOR DA COMUNIDADE, MEDIDAS ALTERNATIVAS La loi du 10 juin 1983. - Nature et durée du travail d'intérêt général prescrit a titre de peine. - Surveillance et financement. - En Angleterre: Le Custody Sercice Order (C.S.O.). - Dans les autres pays. - Que peut-il se passer en France? |