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PRADEL, Jean La detention provisoire selon le droit francais contemporain Revue de Droit Penal et de Criminologie, Bruxelles, N.4(avril 1987), p.271-293 PRISÃO PREVENTIVA I - La mise en detention provisoire. A - Des indices de culpabilité. B - Une nécessité évidente. II - La duree de la detention provisoire. A - La détention au cours de l'instruction préparatoire. B - La détention lors de la clôture de l'instruction préparatoire. III - Les suites de la detention provisoire. A - L'imputation de la détention provisoire. B - L'indemnisation à raison d'une détention provisoire. |