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SIZAIRE, Vincent L'autre réforme de l'instruction Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, Paris, N.4(octobre-décembre 2010), p.821-829 FASE DE INSTRUÇÃO I - La voie de l'enquête judiciaire pénale ou le risque d'une procédure accusatoire. II - La consécration de la juridiction d'instruction ou l'accomplissement d'une procédure contradictoire. |